1. Éditeur du site
Le site reconditiontech.org est édité par Association ReconditionTech, association à but non lucratif basée à Sion, canton du Valais, Suisse.
- Contact général : info@reconditiontech.org
- Site officiel : reconditiontech.org
- Responsable de la publication : direction de l’Association ReconditionTech
2. Hébergement
Le site est actuellement déployé sur l’infrastructure de Netlify. L’infrastructure technique et les sous-traitants utilisés par l’hébergeur peuvent évoluer selon ses propres conditions de service et mesures de sécurité.
3. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, identité visuelle, structure et contenus propres à ReconditionTech sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction substantielle, adaptation ou réutilisation à des fins commerciales nécessite une autorisation préalable.
4. Exactitude des informations
ReconditionTech s’efforce de publier des informations exactes, à jour et vérifiables. Les contenus peuvent toutefois évoluer avec le développement de l’association. Les projets, partenariats, certifications, résultats ou engagements futurs ne sont présentés comme acquis que lorsqu’ils peuvent être confirmés.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services ou sites tiers. ReconditionTech ne contrôle pas leurs contenus, leur disponibilité ni leurs propres pratiques de confidentialité et ne peut en garantir le fonctionnement.
6. Responsabilité
Les informations publiées ont une vocation informative. ReconditionTech ne garantit pas l’absence totale d’erreurs, d’interruptions techniques ou d’éléments provenant de tiers. La responsabilité de l’association demeure soumise au droit impératif applicable.
7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont régis par le droit suisse, sous réserve des dispositions impératives et des fors légaux applicables.
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